Hervé-Jean Le Niger


De: Hervé-Jean Le Niger
titulaire
Objet:
membres de la commission « éducation populaire » du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de l'article 7 du décret du
12 octobre 2016
susvisé
Au titre du collège des membres associés
Les représentants d'associations de parents d'élèves
Groupe:
Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
JORFTEXT000033923447(source JORF)
nomination
26 Janvier 201726/01/2017
De: Hervé-Jean Le Niger
titulaire
Objet:
membres du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de l'article 3 du décret du
12 octobre 2016
susvisé
Au titre du collège des membres associés
représentants d'associations de parents d'élèves
Groupe:
Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
JORFTEXT000033923442(source JORF)
nomination
26 Janvier 201726/01/2017
De: Le Niger (Hervé-Jean)
Objet:
membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
3° Au titre des cinq représentants des organisations représentatives des parents d'élèves
titulaires
Groupe:
Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
duree="trois ans"
JORFTEXT000033877089(source JORF)
nomination
17 Janvier 201717/01/2017
De: LE NIGER (Hervé-Jean)
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 5° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1. Au titre des associations ou organismes œuvrant dans le domaine du handicap
handicapées psychiques (AGAPSY)
Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000032447449(source JORF)
nomination
24 Avril 201624/04/2016
De: Hervé-Jean LE NIGER
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2° Au titre des associations ou organismes œuvrant dans le domaine du handicap
Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Titulaire
Remplace:M. Jean-Jacques HAZAN
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
JORFTEXT000029750565(source JORF)
nomination
13 Novembre 201413/11/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.